Marque déposée et droit d'auteur
Cette page clarifie les conditions relatives au nom YOURSAF®, à son logo et aux contenus originaux publiés sur le site officiel www.yoursaf.org.
L'objectif est de permettre à ceux qui souhaitent connaître, citer ou raconter YOURSAF de le faire correctement, sans limiter l'usage informatif et éditorial normal des contenus.
YOURSAF® est une marque déposée.
Le nom YOURSAF, le logo et les autres éléments distinctifs associés au projet identifient YOURSAF et son Protocole de méditation collective synchronisée.
La marque appartient aux titulaires des droits correspondants et ne peut être utilisée de manière à créer une confusion sur l'origine d'un contenu, d'un service ou d'une activité.
Le fait que YOURSAF® soit une marque déposée n'empêche pas d'en citer le nom.
Le nom YOURSAF peut être utilisé dans des articles, interviews, podcasts, vidéos, publications, études, critiques, contenus informatifs et autres supports éditoriaux lorsque la référence au projet est pertinente et précise.
Il n'est pas nécessaire de demander une autorisation simplement pour :
La simple citation du nom YOURSAF n'implique aucune affiliation, approbation, parrainage, partenariat ou collaboration officielle avec YOURSAF.
Lorsque le site officiel du projet est indiqué, la référence correcte est : www.yoursaf.org
Le logo YOURSAF est un élément distinctif du projet et ne doit pas être traité comme une simple image librement réutilisable.
Le logo peut être utilisé dans les contenus éditoriaux dédiés à YOURSAF lorsque son utilisation est pertinente et ne crée pas de confusion sur l'origine ou l'approbation du contenu.
Lorsqu'il est disponible, il est recommandé d'utiliser exclusivement le logo officiel fourni par YOURSAF, sans en modifier :
Le logo ne doit pas être utilisé pour suggérer qu'une organisation, un produit, un service, un événement ou une activité est officiellement organisé, approuvé, parrainé ou soutenu par YOURSAF lorsqu'une telle relation n'existe pas.
L'utilisation du logo YOURSAF à des fins commerciales, publicitaires, promotionnelles ou institutionnelles, ou dans des contextes où il pourrait être interprété comme le signe d'une relation officielle avec YOURSAF, nécessite une autorisation préalable.
Pour des demandes spécifiques, vous pouvez nous contacter via la page Contact.
Les contenus originaux publiés sur le site www.yoursaf.org sont protégés par les normes applicables en matière de droit d'auteur (Copyright).
La protection concerne, dans les limites prévues par la loi, les éléments originaux réalisés pour le projet, parmi lesquels, à titre d'exemple :
© YOURSAF. Tous droits réservés, sauf indication contraire.
La présence d'un contenu sur le site ne signifie pas qu'il soit automatiquement disponible pour toute forme de reproduction, modification, distribution ou utilisation commerciale.
La possibilité de citer YOURSAF et d'utiliser de courts extraits des contenus reste soumise à la législation applicable en matière de droit d'auteur.
Lorsqu'on reprend un contenu du site, il est de bonne pratique :
La citation d'un contenu ne doit pas être présentée comme un matériel original de l'auteur de la publication lorsqu'elle provient de YOURSAF.
La reproduction intégrale ou substantielle de textes, documents, images, photographies, graphiques ou autres matériels originaux présents sur le site peut nécessiter une autorisation spécifique, sauf dans les cas où une telle utilisation est autorisée par la législation applicable ou par une licence ou autorisation spécifique.
Il n'est pas permis d'utiliser les contenus de YOURSAF pour :
Les images et photographies présentes sur le site peuvent être soumises au droit d'auteur et, dans certains cas, à des droits supplémentaires appartenant à leurs auteurs ou titulaires respectifs.
La simple présence d'une image sur le site ne signifie pas qu'elle soit librement utilisable.
Les images expressément indiquées par YOURSAF comme disponibles pour la presse ou incluses dans le dossier de presse peuvent être utilisées selon les conditions spécifiées pour chaque matériel.
Lorsqu'un crédit photographique ou une autre forme d'attribution est demandé, cette indication doit être respectée.
Pour utiliser des images non expressément indiquées comme disponibles pour un usage éditorial, il est possible de demander une autorisation préalable.
Citer YOURSAF n'est pas la même chose qu'utiliser la marque ou reproduire ses contenus.
Il est possible, par exemple, d'écrire :
« YOURSAF est un Protocole de méditation collective synchronisée. »
La citation du nom dans le cadre d'un contenu informatif ne requiert pas, en soi, l'autorisation de YOURSAF.
Différent est en revanche d'utiliser le logo YOURSAF, de reproduire intégralement un article, de publier des photographies du projet ou d'utiliser des matériels de YOURSAF pour promouvoir une activité commerciale.
Dans ces cas, des conditions spécifiques relatives à la marque, au droit d'auteur ou à d'autres droits peuvent s'appliquer.
Tout le monde peut parler de YOURSAF, raconter son histoire, décrire son Protocole, analyser ses principes ou exprimer sa propre opinion.
Nous demandons simplement que ces contenus soient présentés de manière précise et transparente et qu'aucune affiliation, approbation ou collaboration officielle ne soit suggérée lorsqu'elle n'existe pas.
YOURSAF souhaite que le projet puisse être connu, discuté et raconté librement, dans le respect des droits qui le protègent.
Pour les demandes relatives à :
vous pouvez nous contacter via la page Contact.
Contact officiel : contact@yoursaf.org
Les informations contenues sur cette page décrivent les règles générales d'utilisation des matériels et des éléments distinctifs de YOURSAF et ne remplacent pas la législation applicable ni un conseil juridique.
Les droits relatifs à la marque, au droit d'auteur et aux autres matériels restent soumis aux lois et aux éventuels accords ou licences applicables.
© YOURSAF — Tous droits réservés, sauf indication contraire.
YOURSAF® — Marque déposée.
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